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ACTUALITÉS

15/01/2011

Editorial : A l'affût mais du recul ! A l'écoute mais de la hauteur !

Absolument dbords, le nez dans le guidon, pour garder la main, les Libraux doivent dresser loreille et ne dormir que dun il pour simprgner de lesprit de lheure et apprhender lre venir.
A cet gard, pour exercer, les Libraux disposent, entre autres, de deux rgimes rcents :
- depuis 2009, lauto-entrepreneur bnficie dun allgement administratif, il ne supporte quun prlvement social (18,30 %-CIPAV ou 21,30 %-RSI) assis sur ses recettes encaisses (au maximum 32.600 E en 2011) sachant que les frais gnraux rels ne sont pas dductibles. En quantit, le succs de cette formule est phnomnal ; ce jour, prs de 700.000 auto-entrepreneurs sont recenss, tiage comparer environ 1.500.000 authentiques entrepreneurs individuels. A la vrit, la ralit conomique est toute autre : 55 % des auto-entrepreneurs nont dclar aucun chiffre daffaires, 45 % annoncent des recettes moyennes annuelles de 6.300 E. Ce titre nest presque quun statut, parfois dvoy pour contourner le droit du travail, auquel il convient de recourir en complment, la marge : le salari pour percevoir des moluments en sus de sa rmunration, le retrait pour maintenir un lien social
- depuis 2011, lentrepreneur individuel responsabilit limite (EIRL) permet au Libral de protger ses biens personnels et de bnficier de limposition fiscale et sociale propre lEURL ayant opt pour lImpt sur les Socits (IS). Ainsi, cette variante de lexercice libral autorise, sans crer une personne morale, de sparer du patrimoine personnel, travers une dclaration daffectation publie, les actifs professionnels constituant, ds lors, les seuls gages des cranciers professionnels. La protection du patrimoine est renforce par le cumul dune part, dune dclaration dinsaisissabilit de tous les biens fonciers du patrimoine priv (rsidence principale en particulier) et, dautre part, dune dclaration daffectation des biens du patrimoine professionnel sachant que lintervention dun Notaire est requise pour tout actif immobilier. De surcrot, lEIRL lIS par option supporte lIS au taux de 15 % hauteur dun bnfice de 38.120 E, de 33,33 % au-del et verse des cotisations sociales sur la rmunration perue et le revenu distribu. Ce montage qui ninterdit pas une banque de demander des garanties supplmentaires, qui nest pas opposable aux cranciers fiscaux et sociaux, qui exige une publicit annuelle et une comptabilit spcifique peut convenir au Libral astreint des investissements lourds (tel le Radiologue) pour viter lIR progressif sur des bnfices rinvestis.
Ainsi, la palette des supports dexercice professionnel ne cesse de slargir : Auto-Entrepreneur, Micro-BNC, BNC, EIRL, SCM, SCP, SEP, AARPI, EURL, SEL avec toute sa gamme
Dans une conomie mouvante assortie dune fiscalit changeante, le Libral ne doit pas pouser la dernire mode, essuyer les pltres voire recoller les pots casss. Au regard de toute innovation sociale, fiscale ou juridique, lobservation pralable parait salutaire, lattente des ajustements semble souhaitable tant sur le terrain professionnel que dans la sphre prive. Combien de carottes seront grignotes ? Combien de niches seront rabotes ? Wait and See ! Le basique rgime BNC prsente les vertus de la tradition, savoir une jurisprudence toffe, clairante et rassurante. Ainsi, tout Libral doit tre aux aguets, prt saisir toute nouveaut mais, de l, tre un pionnier ? un cobaye ? A viter ! Quil se greffe sur une solide racine plutt que sur la feuille emporte par le premier coup vent.
En outre, comme le souligne le Boston Consulting Group (BCG), le lieu du sige social dtermine souvent la faon de penser, nen est-il pas de mme quant au support juridique dexercice ?
Face la complexit croissante, le BCG prne la simplicit intelligente (Smart Simplicity).
Se tenir distance, sen tenir au fondamental, sattendre tout, tendre vers lessentiel !

Pascal RIGAUD
Prsident Fondateur
Expert Comptable
Commissaire aux Comptes

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